Mise en conformité réglementaire

Mise en conformité réglementaire

La conformité consiste à respecter les exigences légales et réglementaires applicables. Cela inclut les dispositions législatives, les normes professionnelles et déontologiques propres au secteur d’activité, ainsi que les procédures internes de l’établissement. Dans un contexte marqué par une évolution croissante des exigences légales, les entreprises doivent initier des actions de mise en conformité réglementaire, des processus de veille et de suivi réglementaire. AXIESS vous accompagne dans la conception et la mise en place d’un plan d’action adéquat afin de réduire les risques professionnels liés à la non- conformité.

Enjeux et risques de la mise en conformité

Le secteur de la finance et de l’assurance représente un domaine particulièrement sensible, qui fait face à des évolutions réglementaires régulières. Or, le non-respect des obligations de conformité peut avoir de multiples conséquences pour l’entreprise, notamment des risques de sanction, l’atteinte à la réputation ainsi qu’une perte financière pouvant découler de ces situations. Les établissements financiers doivent donc redoubler de vigilance et de zèle afin de ne pas compromettre leur croissance. Ils font face à différents enjeux, et doivent conjuguer obligations réglementaires, contraintes opérationnelles et gestion des coûts. Dans ce contexte, l’expertise d’AXIESS permet aux responsables et directeurs de conformité d’optimiser leur stratégie.

Les éléments de la mise en conformité réglementaire

AXIESS accompagne les entreprises dans les différentes étapes d’évaluation et de réalisation de la mise en conformité.

L’audit

L’audit de conformité effectué par AXIESS procède à un diagnostic de l’activité au niveau de l’établissement, des succursales et surtout du département de conformité. Cette opération permet d’évaluer le niveau de conformité de l’entreprise et d’identifier les points d’amélioration afin de réussir la mise en conformité réglementaire.

Les auditeurs établissent des questionnaires d’évaluation par rapport aux référentiels en vigueur, et réalisent un reporting objectif sur l’état des lieux. L’audit peut porter sur différents thèmes, notamment :

• La lutte anticorruption (loi Sapin 2) ;
• La lutte contre le blanchiment d’argent (conventions de Bâle III ) ;
• La lutte contre le financement du terrorisme ;
• La protection des données personnelles (RGPD) ;
•  La conformité des services d’investissement ;
• La relation avec les prestataires externes ayant un rôle d’intermédiaire (ex : contrats avec les courtiers pour les établissements de crédit) ;
• L’analyse réglementaire des supports et contenus de communication, par exemple le site internet du client ;
• Aspects environnementaux et sociaux (RSE).

Le conseil, la conception et la gestion des projets de conformité

Nouveaux décrets, arrêtés et divers textes législatifs viennent régulièrement encadrer les activités des banques, de la finance et des compagnies d’assurance. Face au nombre et à la relative complexité des exigences applicables, AXIESS propose une expertise de proximité en apportant une explication claire de ces nouvelles règlementations. Nos consultants proposent ensuite des actions correctives, ils accompagnent les dirigeants et responsables de la sécurité financière, des questions juridiques, de la gestion des risques et de la conformité dans l’organisation d’une stratégie efficace, et l’aident à piloter le projet de mise en conformité réglementaire.

AXIESS apporte son expertise dans plusieurs actions concrètes, dont :

•  La rédaction de procédures internes permettant d’appréhender la réglementation et de l’appliquer suivant les spécificités de l’entreprise ;
• L’établissement de cartographies des risques pour déterminer et surveiller la conformité de chaque département/service, mais également évaluer les divers risques opérationnels et risques de fraude dans le contexte de l’activité.
•  L’organisation d’un contrôle interne, permanent et périodique dans une optique d’amélioration continue ;
• La mise en place d’une veille personnalisée et d’une analyse d’impact à chaque nouvelle mesure réglementaire.

Afin de concrétiser les mesures de mise en conformité réglementaire, AXIESS peut recommander à ses clients des spécialistes qui sont en mesure d’apporter une compétence technique complémentaire à la nôtre, par exemple des spécialistes en informatique ou en actuariat.

La formation

Afin de rester en conformité dans la durée, il est indispensable de maîtriser les notions et outils nécessaires à la mise en œuvre d’une stratégie de mise en conformité réglementaire. AXIESS est aussi un organisme de formation et propose à ce titre :

• La conception et l’animation de formation ;
• La conduite d’actions de sensibilisation ;
• Le transfert de compétences au niveau des dirigeants et responsables opérationnels. Ceci afin de maîtriser la méthodologie de contrôle à appliquer et acquérir les compétences nécessaires pour améliorer leur travail.

AXIESS : un accompagnement sur mesure

Notre prestation n’est pas constituée d’une formule standard. Il s’agit d’une véritable expertise, déployée par une équipe à l’écoute et soucieuse de proposer une solution sur mesure selon vos réels besoins. La proximité représente pour nous une valeur fondamentale, et nous privilégions l’échange avec nos clients à toutes les étapes clés de la mise en conformité réglementaire.

Parce que l’équilibre est primordial pour avancer dans la voie de la croissance, nous veillons à élaborer une procédure de mise en conformité réglementaire qui satisfait aux exigences légales tout en restant adaptée aux contraintes opérationnelles de votre métier et de votre établissement. Et au-delà de cet équilibre, l’accompagnement sur mesure que nous proposons vise à améliorer votre compétitivité dans un monde en pleine transformation.